• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92882 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92881 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92795 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92794 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : entreprises

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 92773 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : jeunes

  Titre : délinquance

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92515 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92513 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 91978 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : ventes par correspondance

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91361 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91297 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 4 juillet 2006