M. Maxime Gremetz

Députés n'appartenant à aucun groupe

Somme (1^re circonscription) | Mandat clos le 17 mai 2011 (13^e législature)

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22 novembre 2005

Question écrite n° 78808 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : justice

Titre : cours d'appel

Réponse publiée le 25 avril 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78571 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78250 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 12 décembre 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78063 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : associations

Titre : associations d'éducation populaire

Réponse publiée le 20 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77793 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 7 février 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77787 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 8 août 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77730 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 13 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77729 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 24 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77633 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : enseignement agricole

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 27 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77424 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006

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M. Maxime Gremetz

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