• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12973 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12957 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12953 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12353 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : handicapés mentaux

  Question sans réponse
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12324 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12162 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12161 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12152 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12098 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12097 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 31 mars 2003