M. Maxime Gremetz

Députés n'appartenant à aucun groupe

Somme (1^re circonscription) | Mandat clos le 17 mai 2011 (13^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 6966 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation et taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 7 avril 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6820 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : travail

Titre : chèques vacances

Réponse publiée le 20 janvier 2003
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 149 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question posée en séance
11 novembre 2002

Question écrite n° 6584 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6282 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 20 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6272 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 20 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6255 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6146 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 10 mars 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5960 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5934 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : santé

Titre : sclérose latérale amyotrophique

Réponse publiée le 3 mars 2003

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