• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1117 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1116 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1115 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1086 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : fête nationale du 14 juillet

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 712 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : agents administratifs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 637 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74684 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : pensions des invalides

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74088 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73862 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 21 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3364 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Question posée en séance