M. Gérard Hamel

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°26 : 10 résultats affichés sur un total de 316

14 juillet 2003

Question écrite n° 21882 de M. Gérard Hamel

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19081 de M. Gérard Hamel

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 28 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18970 de M. Gérard Hamel

Rubrique : publicité

Titre : télécopie

Réponse publiée le 7 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17940 de M. Gérard Hamel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 juin 2006
12 mai 2003

Question écrite n° 17939 de M. Gérard Hamel

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 15 septembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17938 de M. Gérard Hamel

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17937 de M. Gérard Hamel

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 23 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17889 de M. Gérard Hamel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : avoir fiscal

Réponse publiée le 18 mai 2004
1er mai 2003

Question au Gouvernement n° 569 de M. Gérard Hamel

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question posée en séance
7 avril 2003

Question écrite n° 16106 de M. Gérard Hamel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 16 juin 2003

1

...

24

25

26

27

28

...

32

Page n°26 : 10 résultats affichés sur un total de 316