M. Jacques Heuclin

Socialiste

Seine-et-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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13 juillet 1998

Question écrite n° 16810 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Djibouti

Réponse publiée le 14 septembre 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9844 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : associations

Titre : fédération nationale des sourds de France

Réponse publiée le 27 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9527 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9436 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 1er juin 1998

2 février 1998

Question écrite n° 9429 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : sécurité publique

Titre : enfants

Réponse publiée le 30 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7034 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 19 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6570 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections sénatoriales

Réponse publiée le 22 décembre 1997
24 novembre 1997

Question écrite n° 6569 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 9 février 1998

27 octobre 1997

Question écrite n° 5216 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : établissements de santé

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 3 mai 1999
22 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 84 de M. Jacques Heuclin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Question posée en séance

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