• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82259 de M. Michel Hunault

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 21 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2402 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question posée en séance
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80956 de M. Michel Hunault

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80955 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80948 de M. Michel Hunault

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 171

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80817 de M. Michel Hunault

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 137

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80812 de M. Michel Hunault

  Rubrique : Union européenne

  Titre : États membres

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79756 de M. Michel Hunault

  Rubrique : politique sociale

  Titre : prestations sociales

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79553 de M. Michel Hunault

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79184 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 14 février 2006