M. Michel Hunault

Nouveau Centre

Loire-Atlantique (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 novembre 2011

Question écrite n° 122329 de M. Michel Hunault

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets nucléaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122313 de M. Michel Hunault

Rubrique : communes

Titre : budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122307 de M. Michel Hunault

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122255 de M. Michel Hunault

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 27 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121243 de M. Michel Hunault

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121050 de M. Michel Hunault

Rubrique : logement

Titre : équipements

Réponse publiée le 13 mars 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121049 de M. Michel Hunault

Rubrique : logement

Titre : construction

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120941 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 février 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120938 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120934 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 21 février 2012

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Questions posées (archives)