M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 août 2011

Question écrite n° 116877 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116876 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116875 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116874 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116873 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116872 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116871 de M. Denis Jacquat

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116838 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 27 décembre 2011
23 août 2011

Question écrite n° 116837 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 août 2011

Question écrite n° 116836 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Denis Jacquat

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