• 14 mai 2009

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  Question au Gouvernement n° 1294 de M. Serge Janquin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 18 mars 2009

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  Question au Gouvernement n° 1099 de M. Serge Janquin

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 28 octobre 2008

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  Question écrite n° 33853 de M. Serge Janquin

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 28 octobre 2008

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  Question écrite n° 33747 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : congé annuel

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 28 octobre 2008

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  Question écrite n° 33614 de M. Serge Janquin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26874 de M. Serge Janquin

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25460 de M. Serge Janquin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25304 de M. Serge Janquin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 avril 2008

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  Question orale sans débat n° 204 de M. Serge Janquin

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question posée en séance
• 15 avril 2008

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  Question écrite n° 20804 de M. Serge Janquin

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 5 août 2008