M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 janvier 2006

Question écrite n° 84679 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs indépendants

Réponse publiée le 7 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83145 de M. Serge Janquin

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 14 février 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82510 de M. Serge Janquin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80600 de M. Serge Janquin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79675 de M. Serge Janquin

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 8 août 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74240 de M. Serge Janquin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 1er août 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73959 de M. Serge Janquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 3 janvier 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73947 de M. Serge Janquin

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 6 décembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69614 de M. Serge Janquin

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 30 août 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 68991 de M. Serge Janquin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 18 avril 2006

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)