Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Audition, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pfimlin, Président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
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Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion

Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi fiscale (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

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Amendements examinés par la Commission 7
Présences en réunion 8

Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Pichon, Président de formation interchambres à la Cour des comptes, de M. Cyrille Pierre, Directeur-adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des Affaires étrangères et européennes, et de M. Philippe Douste-Blazy, Président du conseil d'administration d'UNITAID, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
Présences en réunion 12