• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19764 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : comité départemental des retraités et personnes âgées de Haute-Saône

  Question sans réponse
• 28 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 654 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Maroc

  Question posée en séance
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18900 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : élus locaux : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16259 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Syrie

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14960 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14959 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14958 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14957 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14932 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 14019 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 12 juillet 2005