M. Christian Kert

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 juillet 2013

Question écrite n° 33829 de M. Christian Kert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 octobre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33287 de M. Christian Kert

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 26 novembre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29704 de M. Christian Kert

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 19 août 2014
13 juin 2013

Question au Gouvernement n° 964 de M. Christian Kert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Question posée en séance
11 juin 2013

Question écrite n° 29230 de M. Christian Kert

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 26 août 2014
21 mai 2013

Question écrite n° 26814 de M. Christian Kert

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt création

Réponse publiée le 3 décembre 2013
15 mai 2013

Question au Gouvernement n° 830 de M. Christian Kert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Question posée en séance
30 avril 2013

Question écrite n° 25495 de M. Christian Kert

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24836 de M. Christian Kert

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 6 août 2013
16 avril 2013

Question orale sans débat n° 274 de M. Christian Kert

Rubrique : voirie

Titre : routes départementales

Réponse publiée le 24 avril 2013

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M. Christian Kert

Questions posées (archives)