• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15268 de M. Christian Kert

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10614 de M. Christian Kert

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10602 de M. Christian Kert

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6856 de M. Christian Kert

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6855 de M. Christian Kert

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 9 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 35 de M. Christian Kert

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Question posée en séance
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3661 de M. Christian Kert

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3640 de M. Christian Kert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 29 avril 2002

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  Question écrite n° 75697 de M. Christian Kert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74016 de M. Christian Kert

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse