M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°114 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

26 novembre 2013

Question écrite n° 43584 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43583 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 7 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43582 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 14 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43581 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 7 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43580 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 18 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43579 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 1er avril 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43578 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 23 février 2016
26 novembre 2013

Question écrite n° 43577 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 24 mai 2016
26 novembre 2013

Question écrite n° 43576 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 22 décembre 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43492 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 20 septembre 2016

...

112

113

114

115

116

...

620

Page n°114 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)