M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 décembre 2012

Question écrite n° 14748 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14742 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 novembre 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14665 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 27 août 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14657 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 23 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14646 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : recherche

Réponse publiée le 5 février 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14611 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 26 février 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14588 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 1er octobre 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14556 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 29 janvier 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14554 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : briquets

Réponse publiée le 4 juin 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14524 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 19 février 2013

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