M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 novembre 2012

Question écrite n° 11462 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 décembre 2012
20 novembre 2012

Question écrite n° 11455 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 1er octobre 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11437 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 9 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11424 de M. Marc Le Fur

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11405 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 novembre 2012

Question écrite n° 11400 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 28 mai 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11373 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Réponse publiée le 5 mars 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10780 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : préfectures

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 novembre 2012

Question écrite n° 10732 de M. Marc Le Fur

Rubrique : marchés publics

Titre : paiement

Réponse publiée le 5 mars 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10731 de M. Marc Le Fur

Rubrique : marchés publics

Titre : paiement

Réponse publiée le 22 janvier 2013

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