M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 octobre 2010

Question écrite n° 91655 de M. Marc Le Fur

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 14 décembre 2010
26 octobre 2010

Question écrite n° 91654 de M. Marc Le Fur

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 14 décembre 2010
26 octobre 2010

Question écrite n° 91558 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 14 juin 2011
26 octobre 2010

Question écrite n° 91541 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 1er février 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91473 de M. Marc Le Fur

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 16 novembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91462 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91461 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91453 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 mai 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91418 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : tir sportif

Réponse publiée le 14 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91405 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 26 juillet 2011

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