M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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19 octobre 2010

Question écrite n° 91137 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 7 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91115 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : meubles

Réponse publiée le 22 mars 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91089 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 octobre 2010

Question écrite n° 91086 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 février 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91083 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 5 juillet 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91078 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 1er février 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91072 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 21 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91064 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 2 novembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91062 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 15 mars 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 91057 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : paraplégiques et tétraplégiques

Réponse publiée le 1er mars 2011

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