M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 juin 2010

Question écrite n° 80443 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ordre public

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 juin 2010

Question écrite n° 80434 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : personnel

Réponse publiée le 17 janvier 2012
8 juin 2010

Question écrite n° 80412 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 29 mars 2011
8 juin 2010

Question écrite n° 80314 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 juin 2010

Question écrite n° 80276 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dette extérieure

Réponse publiée le 9 novembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80258 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 23 novembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80257 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 7 septembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80256 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 23 novembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80255 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 juin 2010

Question écrite n° 80254 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 23 novembre 2010

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