• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80212 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80208 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80187 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : procédures collectives

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80162 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80114 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 19 octobre 2010
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80055 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : droit pénal

  Titre : garde à vue

  Réponse publiée le 12 octobre 2010
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80039 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 22 février 2011
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80009 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 79956 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones urbaines sensibles

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 79955 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones urbaines sensibles

  Réponse publiée le 11 octobre 2011