M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2219 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Question posée en séance
13 avril 2010

Question écrite n° 76592 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Réponse publiée le 9 août 2011
13 avril 2010

Question écrite n° 76590 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 1er mars 2011
13 avril 2010

Question écrite n° 76589 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 avril 2010

Question écrite n° 76588 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 avril 2010

Question écrite n° 76587 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 avril 2010

Question écrite n° 76586 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 29 juin 2010
13 avril 2010

Question écrite n° 76552 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 10 août 2010
13 avril 2010

Question écrite n° 76550 de M. Marc Le Fur

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 juin 2010
13 avril 2010

Question écrite n° 76528 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 6 juillet 2010

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