• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39633 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39614 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39613 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39612 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 31 août 2010
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39555 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation de l'enfant handicapé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39537 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : femmes

  Titre : santé

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39528 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : délocalisations

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39518 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39515 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39513 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 15 décembre 2009