M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 juillet 2008

Question écrite n° 26963 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 juillet 2008

Question écrite n° 26962 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 19 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 26961 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 5 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 26945 de M. Marc Le Fur

Rubrique : étrangers

Titre : protection

Réponse publiée le 22 décembre 2009
8 juillet 2008

Question écrite n° 26909 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 mars 2009
8 juillet 2008

Question écrite n° 26888 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 19 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 26863 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : délinquance financière

Réponse publiée le 16 septembre 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 26846 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 26 août 2008
8 juillet 2008

Question écrite n° 26819 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 16 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26633 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 18 novembre 2008

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M. Marc Le Fur

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