M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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3 juin 2008

Question écrite n° 24065 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 5 août 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24034 de M. Marc Le Fur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 septembre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24033 de M. Marc Le Fur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 22 juillet 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24032 de M. Marc Le Fur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 26 août 2008
29 avril 2008

Question écrite n° 21990 de M. Marc Le Fur

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 16 septembre 2008
29 avril 2008

Question écrite n° 21989 de M. Marc Le Fur

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 19 août 2008
29 avril 2008

Question écrite n° 21988 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : greffiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 avril 2008

Question écrite n° 21849 de M. Marc Le Fur

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 26 août 2008
29 avril 2008

Question écrite n° 21763 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 19 août 2008
17 avril 2008

Question au Gouvernement n° 453 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Question posée en séance

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