M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 avril 2008

Question écrite n° 20610 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 septembre 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20538 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 27 mai 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20428 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 16 septembre 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20387 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 5 août 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20386 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 3 juin 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20325 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 22 juillet 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20315 de M. Marc Le Fur

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 24 février 2009
8 avril 2008

Question écrite n° 20293 de M. Marc Le Fur

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 26 août 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 20115 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 mai 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 20105 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 29 juillet 2008

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