• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2474 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2473 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2472 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2471 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2470 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2469 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2468 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : pratiques commerciales

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2467 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : activités professionnelles

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2466 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : marchés publics

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2465 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : famille

  Titre : Haut conseil de la population et de la famille

  Réponse publiée le 8 janvier 2008