M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 113151 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 30 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112386 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : guides interprètes

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112384 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 112194 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 26 décembre 2006
5 décembre 2006

Question écrite n° 111982 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 111924 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections sénatoriales

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 111923 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : conciliateurs

Réponse publiée le 20 mars 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111922 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : concours

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 111868 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : orgues

Réponse publiée le 27 mars 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111867 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : orgues

Réponse publiée le 20 mars 2007

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M. Marc Le Fur

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