• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80300 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80299 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80122 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80028 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79989 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79983 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : ministères et secrétariats d'État

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79982 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : ministères et secrétariats d'État

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79981 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : ministères et secrétariats d'État

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79980 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : ministères et secrétariats d'État

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79979 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : ministères et secrétariats d'État

  Question sans réponse