M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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24 mars 2015

Question écrite n° 76322 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 31 mai 2016
10 mars 2015

Question écrite n° 75714 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75499 de M. Marc Le Fur

Rubrique : environnement

Titre : développement durable

Réponse publiée le 14 juillet 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75364 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 21 avril 2015
18 février 2015

Question au Gouvernement n° 2594 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : pensions

Question posée en séance
10 février 2015

Question écrite n° 73851 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 26 mai 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73556 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 31 mars 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73554 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 12 mai 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73505 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 17 mars 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71841 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : OPH

Réponse publiée le 13 octobre 2015

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)