M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52721 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 4 janvier 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52720 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 28 décembre 2004
30 novembre 2004

Question écrite n° 52404 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 6 juin 2006
30 novembre 2004

Question écrite n° 51990 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 28 décembre 2004
30 novembre 2004

Question écrite n° 51989 de M. Marc Le Fur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51877 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : juge d'instruction

Réponse publiée le 26 juillet 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51392 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : marins : annuités liquidables

Question sans réponse
23 novembre 2004

Question écrite n° 51290 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : divagation

Réponse publiée le 12 avril 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50474 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 28 novembre 2006
9 novembre 2004

Question écrite n° 50358 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : supermarchés

Réponse publiée le 18 janvier 2005

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