M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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11 novembre 2014

Question écrite n° 68980 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68968 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 20 octobre 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68738 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 7 mars 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68720 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 3 février 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68685 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 9 décembre 2014
11 novembre 2014

Question écrite n° 68681 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : financement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68650 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 4 août 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68528 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68500 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 16 décembre 2014
5 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2265 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)