M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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2 mars 2004

Question écrite n° 34542 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 26 octobre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34017 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 22 février 2005
17 février 2004

Question écrite n° 34016 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 31 août 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33878 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : lycées agricoles

Réponse publiée le 7 septembre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33820 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurances

Titre : société CGA

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 33819 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 24 août 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33808 de M. Marc Le Fur

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : emblèmes

Réponse publiée le 30 novembre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33807 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Réponse publiée le 23 mars 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33660 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : droits du malade

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33659 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 22 juin 2004

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