M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 août 2003

Question écrite n° 23755 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : grèves

Réponse publiée le 30 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23754 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : grèves

Réponse publiée le 30 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23753 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : grèves

Réponse publiée le 30 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23752 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 29 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22895 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 30 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22749 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 17 février 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22703 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22678 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 10 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22677 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : garantie des vices cachés

Réponse publiée le 10 août 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22631 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse

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