M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°616 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

2 décembre 2002

Question écrite n° 7443 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : impôts directs

Réponse publiée le 24 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7442 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 7 avril 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6938 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : inspecteurs

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6587 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : VRP

Réponse publiée le 10 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6586 de M. Marc Le Fur

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 octobre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6392 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 10 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6348 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
4 novembre 2002

Question écrite n° 5944 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
28 octobre 2002

Question écrite n° 5564 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 27 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5502 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 21 juillet 2003

...

614

615

616

617

618

...

620

Page n°616 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)