M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5501 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 6 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5328 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4963 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4962 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 13 janvier 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4395 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 10 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4394 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : agences régionales de l'hospitalisation

Réponse publiée le 24 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4393 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 9 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4354 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4349 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 3 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4275 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 10 février 2003

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