M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 5371 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 30 octobre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5370 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 27 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5369 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5368 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : travail

Titre : travail dissimulé

Réponse publiée le 10 février 2009
25 septembre 2007

Question écrite n° 5367 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Réponse publiée le 20 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5366 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : famille

Titre : familles nombreuses

Réponse publiée le 12 février 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5364 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 23 septembre 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5326 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 27 novembre 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114876 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114875 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contrôle

Réponse publiée le 1er mai 2007

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)