Mme Raymonde Le Texier

Socialiste

Val-d'Oise (8^e circonscription) | Mandat clos le 12 février 2001 (11^e législature)

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3 avril 2000

Question écrite n° 44224 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Question close sans réponse le 19 février 2001
27 décembre 1999

Question écrite n° 39437 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 20 mars 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38541 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 13 mars 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37093 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 janvier 2000

8 novembre 1999

Question écrite n° 37092 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 3 janvier 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37091 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 17 janvier 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37090 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 7 février 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37089 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord et Indochine

Réponse publiée le 10 janvier 2000

8 novembre 1999

Question écrite n° 37088 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 21 février 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36417 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 31 janvier 2000

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