M. Arnaud Lepercq

Union pour un Mouvement Populaire

Vienne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 2 avril 1994 au 21 avril 1997
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 7 avril 1993 au 1er avril 1994
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 24 juin 1988 au 1er avril 1993
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
  - 5^e législature : Élu le 2 avril 1973 - Mandat du 7 juillet 1975 (remplacement d'un député décédé) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée des questions concernant les offices parlementaires
      - Du 3 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée de la communication
      - Du 2 avril 1994 au 3 octobre 1996
      - Du 14 avril 1993 au 1er avril 1994
    - Délégation chargée de l'information sur l'assemblée
      - Du 24 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1992
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 2 avril 1992 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
      - Du 11 octobre 1990 au 5 avril 1991
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 14 juin 1997 au 8 octobre 1999
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 14 juin 1997 au 8 octobre 1999
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la filière ovine
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 13 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 1er mars 1994 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la filière ovine
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le caoutchouc et le pneumatique en France
      - Du 28 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'assurance
      - Du 26 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le patrimoine
      - Du 13 mai 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 23 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'industrie Aéronautique
      - Du 6 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'industrie textile
      - Du 2 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 1er janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'évolution des services publics au sein du grand marché européen
      - Du 11 janvier 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les meubles et l'ameublement
      - Du 1er avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 15 septembre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 17 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tabac
      - Du 23 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la stratégie génétique et les applications en biotechnologie
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la marginalisation
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 30 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la désinformation
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'automobile
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question arménienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre le tabagisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'éthique
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des députés anciens combattants
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie
      - Du 7 septembre 1990 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République de Zambie
      - Du 4 mars 2003 au 19 juin 2007
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 8 février 1999 au 18 juin 2002
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France état du Koweït
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Namibie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 20 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - France état de Qatar
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Colombie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Arménie
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Brunei Darussalam
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Surinam
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France union de Birmanie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Djibouti
      - Du 15 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Lettonie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 24 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France sultanat d'Oman
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France état de Bahreïn
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Lituanie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 26 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République de Moldavie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Slovénie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Guinée Bissau
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Paraguay
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Estonie
      - Du 26 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Corée
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Chypre
      - Du 25 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France royaume du Népal
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Roumanie
      - Du 18 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Turquie
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Australie
      - Du 24 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France confédération Suisse
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 24 mai 1989 au 1er avril 1993
    - France République du Liberia
      - Du 2 avril 1986 au 14 mai 1988
    - France République centrafricaine
      - Du 28 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République des Philippines
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République des Seychelles
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Costa Rica
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Indonésie
      - Du 3 juin 1987 au 14 mai 1988
    - France République du Guatemala
      - Du 22 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Jamaïque
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République Gabonaise
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Afrique du Sud
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France États-Unis mexicains
      - Du 22 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Vatican
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 14 octobre 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 22 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 19 septembre 1997 au 30 avril 2001
      - Du 21 décembre 1990 au 1er avril 1993
      - Du 19 novembre 1988 au 20 décembre 1990
    - Conseil supérieur d'orientation de l'économie agricole et alimentaire
      - Du 16 mai 1986 au 30 décembre 1986
  - Membre suppléant
    - Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
      - Du 27 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Arnaud Lepercq

Fonctions (archives)