M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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27 juillet 1998

Question écrite n° 17644 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 septembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17643 de M. Patrick Leroy

Rubrique : grandes écoles

Titre : écoles nationales supérieures des mines

Réponse publiée le 26 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17642 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 5 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17641 de M. Patrick Leroy

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 septembre 1998

27 juillet 1998

Question écrite n° 17632 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : ZEP

Réponse publiée le 9 novembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17631 de M. Patrick Leroy

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 2 octobre 2000
27 juillet 1998

Question écrite n° 17329 de M. Patrick Leroy

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : sports scolaires et universitaires

Réponse publiée le 19 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17319 de M. Patrick Leroy

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 2 novembre 1998

13 juillet 1998

Question écrite n° 16865 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 septembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16673 de M. Patrick Leroy

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 31 août 1998

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