M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 206

16 mars 1998

Question écrite n° 11543 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11392 de M. Patrick Leroy

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 octobre 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11391 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10870 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 1er juin 1998

23 février 1998

Question écrite n° 10391 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 1er juin 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10283 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 20 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10148 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9877 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 20 avril 1998

2 février 1998

Question écrite n° 9637 de M. Patrick Leroy

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 20 avril 1998
22 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 326 de M. Patrick Leroy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question posée en séance

1

...

15

16

17

18

19

...

21

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 206