M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7857 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement

Titre : comités et conseils

Réponse publiée le 23 mars 1998
11 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 256 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

Question posée en séance
20 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 179 de M. Patrick Leroy

Rubrique : frontaliers

Titre : impôt sur le revenu

Question posée en séance
17 novembre 1997

Question écrite n° 6378 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

Réponse publiée le 9 mars 1998

17 novembre 1997

Question écrite n° 6215 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 janvier 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5136 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement agricole

Titre : contractuels

Réponse publiée le 6 avril 1998
22 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 93 de M. Patrick Leroy

Rubrique : sports

Titre : football

Question posée en séance
13 octobre 1997

Question écrite n° 4622 de M. Patrick Leroy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 8 décembre 1997

13 octobre 1997

Question écrite n° 4328 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Réponse publiée le 22 décembre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4322 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 janvier 1998

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