M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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6 octobre 1997

Question écrite n° 3924 de M. Patrick Leroy

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 29 mai 2000
29 septembre 1997

Question écrite n° 3835 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3258 de M. Patrick Leroy

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 19 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3238 de M. Patrick Leroy

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelle nationale des hospitaliers

Réponse publiée le 26 janvier 1998

8 septembre 1997

Question écrite n° 2826 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 décembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2768 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 décembre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2637 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 novembre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2636 de M. Patrick Leroy

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 13 octobre 1997

1er septembre 1997

Question écrite n° 2577 de M. Patrick Leroy

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 13 octobre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2576 de M. Patrick Leroy

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : structures administratives

Réponse publiée le 27 octobre 1997

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