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Réponse publiée le 16 août 2011
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7 juin 2011Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 22 novembre 2011
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7 juin 2011Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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7 juin 2011Rubrique : bioéthiqueTitre : réglementationRéponse publiée le 23 août 2011
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7 juin 2011Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : remboursementRéponse publiée le 4 octobre 2011
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7 juin 2011Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 13 décembre 2011
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7 juin 2011Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 9 août 2011
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25 mai 2011Rubrique : politique économiqueTitre : pouvoir d'achatQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 26 juillet 2011
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17 mai 2011Rubrique : travailTitre : travail temporaireQuestion close sans réponse le 19 juin 2012