M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59125 de M. François Loncle

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 17 février 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57669 de M. François Loncle

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 25 août 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57578 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Réponse publiée le 15 juillet 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57574 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cuba

Réponse publiée le 25 novembre 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57556 de M. François Loncle

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musée du Louvre

Réponse publiée le 30 décembre 2014
11 juin 2014

Question au Gouvernement n° 1943 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Ukraine

Question posée en séance
3 juin 2014

Question écrite n° 56526 de M. François Loncle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 25 novembre 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55330 de M. François Loncle

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 16 septembre 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55329 de M. François Loncle

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 21 avril 2015
8 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1808 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Question posée en séance

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M. François Loncle

Questions posées (archives)