M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain
Eure (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (118e)
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    • 1. Ratification du traité de Lisbonne
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (092e)
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    • 1. Nominations de députés en mission temporaire
    • 2. Questions orales sans débat
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (072e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Parc naturel régional de Camargue (n os 343, 407)
    • 3. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (057e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
    • 3. Accord de Cotonou sur le partenariat ACP-CE Financement des aides de la Communauté pour la période 2008-2013 (n os 354, 410)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (055e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2006 (seconde partie) (n os 189, 276)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (043e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie)
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
  • (009e)
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    • 1. Création d'une commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières bulgares (n ° 273)
    • 2. Convention fiscale France-Japon (n os 185, 241)
    • 3. Accord France-Italie relatif au tunnel routier de Tende (n os 179, 272)
    • 4. Ordre du jour des prochaines séances
  • (006e)
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    • 1. Questions au gouvernement.
    • 2. Éloge funèbre de Paul-Henri Cugnenc
    • 3. Musée universel d'Abou Dabi (n os 180, 239)
    • 4. Répression du terrorisme (n os 181, 240)
    • 5. Service international de recherches (n os 183, 250)
    • 6. Ordre du jour des prochaines séances
  • (008e)
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    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 121, 163)
    • 3. Acte de l'ONU pour l'alimentation et l'agriculture. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 120, 165)
    • 4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 117, 157)
    • 5. Protocole sur l'Union postale universelle. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 116, 164)
    • 6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 119, 166)
    • 7. Convention sur la délivrance de brevets européens. Vote sur un projet de loi (n os 64, 167)
    • 8. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens. Discussion d'un projet de loi (n os 151, 174)
    • 9. Accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 122, 172)
    • 10. Accord France-Canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 118, 173)
    • 11. Modification de l'ordre du jour prioritaire.
    • 12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
    • 13. Ordre du jour des prochaines séances.
  • (002e)
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    • 1. Immigration, intégration et asile. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 57, 160)
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
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