M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 décembre 2008

Question écrite n° 37267 de M. Noël Mamère

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 24 mars 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33804 de M. Noël Mamère

Rubrique : mer et littoral

Titre : espaces littoraux

Réponse publiée le 3 mars 2009
8 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 676 de M. Noël Mamère

Rubrique : communes

Titre : DSU

Question posée en séance
7 octobre 2008

Question écrite n° 32076 de M. Noël Mamère

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 23 décembre 2008
9 septembre 2008

Question écrite n° 30192 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 16 décembre 2008
24 juin 2008

Question écrite n° 25956 de M. Noël Mamère

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 2 septembre 2008
22 mai 2008

Question au Gouvernement n° 544 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets nucléaires

Question posée en séance
29 avril 2008

Question écrite n° 21768 de M. Noël Mamère

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 17 juin 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20256 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 17 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17605 de M. Noël Mamère

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 27 mai 2008

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M. Noël Mamère

Questions posées (archives)