M. Jean-Michel Marchand

Radical, Citoyen et Vert

Maine-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 10 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 30 mars 2000 au 27 mars 2001
      - Du 13 juin 1997 au 17 mars 2000
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 mars 2001 au 9 mai 2001
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 18 mars 2000 au 29 mars 2000
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 1er avril 1998 au 9 juillet 1998
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
    - Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants
      - Du 25 janvier 2000 au 5 juillet 2000
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 1998 au 2 juin 1999
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 6 mars 1998 au 9 juillet 1998
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 27 octobre 1999 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 15 octobre 1999 au 18 juin 2002
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 20 octobre 2001 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 26 novembre 1997 au 16 mai 2000
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 5 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Burkina Faso
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France Canada
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 30 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Canada
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Burkina Faso
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 30 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 octobre 1997 au 30 octobre 1997
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 10 décembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission consultative pour la production de carburants de substitution
      - Du 17 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 2 mai 1998 au 30 avril 2001

M. Jean-Michel Marchand

Fonctions (archives)